- Chapitre 1 – Dispositions déclaratoires, interprétatives et
administratives - Chapitre 2- Terminologie
- Chapitre 3 – Classification des usages
- Chapitre 4 – Dispositions applicables à toutes les zones
- Chapitre 5 – Dispositions applicables aux usages résidentiels
- Chapitre 6 – Dispositions applicables aux usages commerciaux et
industriels - Chapitre 7 – Dispositions applicables aux usages communautaires et
utilité publique - Chapitre 8 – Dispositions applicables aux usages agricoles
- Chapitre 9 – Dispositions applicables aux aires naturelles
- Chapitre 10 – Dispositions applicables à l’affichage
- Chapitre 11 – Dispositions particulières applicables à certaines zones
- Chapitre 12 – Dispositions applicables à la protection de
l’environnement - Chapitre 13 – Dispositions applicables aux usages, constructions, aux
enseignes et aux lots dérogatoires et protégés par droits acquis - Chapitre 14 – Entrée_en_vigueur
- Grille des usages et des normes- zone agricole
- Grille des usages et des normes – secteur urbain
- Carte zonage
-
Évènements à venir
Il n’y a aucun évènement à venir.
